Informations légales.

Neature.fr est édité par la Société NEATURE, SAS au capital de 30 000 euros, dont le Siège Social est à Le Vieux-Marché (22420), identifiée au RCS de Saint-Brieuc sous le numéro 819 522 400, numéro de TVA intracommunautaire numéro FR71819522400. Directeur de publication : Mathieu Garzuel.

Mentions légales

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux termes et conditions d’utilisations suivantes.
En utilisant ce site vous acceptez d’être lié par ces termes et conditions. Vous êtes responsables de porter ces termes à l’attention de toute personne qui pourrait accéder à ce site en votre nom. Neature se réserve le droit d’apporter n’importe quelles modifications, de retirer ou de modifier le contenu de ce site Web à tout moment et sans notification.

Responsabilité

L’information contenue sur ce site n’est pas exhaustive et n’est donnée qu’à titre d’information générale. Neature a pris toutes les précautions raisonnables et fait preuve de toute la diligence voulue dans la compilation du contenu de ce site. L’information peut ne pas être à jour ou applicable aux conditions de certains cas particuliers. Neature rejette toute responsabilité pour des inexactitudes ou des omissions sur ce site et toutes décisions prises sur la base des informations contenue sur ce site sont de votre seule responsabilité.

Neature ne sera responsable d’aucun dommage direct ou indirect de quelque sorte que ce soit découlant de l’utilisation ou de l’accès à ce site ou de toute information qu’il contient.

Accès au site Neature.fr

Neature ne donne aucune garantie concernant la disponibilité du site ou que votre utilisation de celui-ci sera ininterrompue ou que le site, le contenu, notre manière de le faire fonctionner et/ou le serveur qui le met à disposition sont libres d’erreur ou de virus. Neature se réserve le droit de terminer, de suspendre ou de refuser l’accès au site à n’importe quel moment et pour n’importe quelle raison et sans notification préalable.

Le nom “Neature” est une marque déposée.

Copyright © 2017 Neature SAS. Tous droits réservés. Tout copyright et autres droits de propriété intellectuelle dans tous les textes, images et autres matériels sur ce site sont la propriété de Neature SAS ou sont inclus avec la permission du propriétaire.
Vous êtes autorisé à naviguer sur ce site et à n’en reproduire que des extraits au moyen d’imprimante ou de téléchargement à des fins non-commerciales, d’information ou à usages personnel et privé.
Tout autre usage est strictement interdit. Aucune reproduction de quelle que partie que ce soit de ce site ne peut être vendue, distribuée ou transmise pour usage commercial, modifiée, incorporée dans n’importe quel autre travail, publication ou site, sans une autorisation écrite préalable de Neature SAS.

Toute infraction aux droits de Neature entraînera des poursuites judiciaires.

Sites Web de Tiers

Neature n’est pas responsable du contenu d’autres sites internet, y compris tout site par lequel vous avez pu obtenir l’accès à ce site ou auquel vous obtenez l’accès par ce site. Là où un lien vers un site internet tiers est donné, un tel lien n’indique pas que Neature a revu et approuvé le site du Tiers ou son contenu. Neature rejette toute responsabilité de quelque nature que ce soit en ce qui concerne les autres sites internet ou toute information contenue dans ceux-ci, car aucune d’elle n’a été endossée ou vérifiée par Neature.

Juridiction

Ce site internet est soumis aux Lois Françaises. Les tribunaux du ressort du siège social de la société Neature sont seuls compétents pour tout litige découlant de ces termes et conditions ou de l’utilisation de ce site.

Agrément

L’entreprise Neature est agréée pour l’activité “Application de produits phytopharmaceutiques en prestation de service” par le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation dont le numéro d’immatriculation est le 2200021.